Bienvenue à Calmont

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Aux portes des Pyrénées

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Guide des droits et des démarches administratives

Titres, documents de séjour et de circulation des étrangers non européens

Ce dossier s'adresse aux étrangers originaires d'un pays non-européen. Il traite des règles générales sur le séjour en France et des documents de circulation pour mineurs. Pour certains pays (Maghreb et plusieurs pays d'Afrique), les règles sur le séjour relèvent de régimes spéciaux et toutes leurs particularités ne sont pas traitées dans le dossier. Seuls les titres délivrés aux Algériens sont présentés.

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Modifié le 06/08/2014
source www.service-public.fr